Modalités & Conditions

Heureux de vous accueillir sur patricevouvet.com (ci-après: le «Site»)

Patrice Vouvet (Ci-après: le «Commerçant»)

Si vous rencontrez des problèmes avec une commande, contactez-nous à: patricevouvet@gmail.com

Nous vous prions de bien vouloir prendre attentivement connaissance des modalités et conditions qui suivent, elles vous lient avec le Commerçant, propriétaire du Site. De plus, vous acceptez par le fait même le mode de communication électronique avec le Commerçant pour l’ensemble de vos échanges et que ceux-ci rencontrent toutes les exigences d’une communication écrite.

Nous nous réservons l’entière discrétion de refuser de vous servir, d’annuler une commande, de fermer votre compte, de supprimer ou de modifier le contenu du Site ou d’annuler une commande que vous vous soyez conformé ou non aux présentes Modalités et Conditions.

 

Exactitude des informations

Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour que toutes les informations diffusées sur notre Site soient sans erreur, mais nous ne pouvons garantir ce fait. Nous pouvons refuser ou annuler une commande contenant un article comportant une description ou un prix erroné. Sauf indication contraire, les prix sont indiqués en monnaie canadienne.

Les produits offerts sur notre Site ainsi que les dates des offres, prix et disponibilités,caractéristiques et spécifications techniques de ces produits sont sujets à révision et changement sans préavis. Il est possible qu’un produit commandé en ligne ne soit plus disponible dans notre inventaire ou qu’il ne puisse être livré en raison d’une situation hors de notre contrôle. Nous procéderons alors à l’annulation de la commande et au remboursement des sommes versées en contrepartie, si c’est le cas.

Votre seul recours en cas de non-conformité de la description d’un produit est de le retourner dans son emballage original aux fins de remboursement, conformément aux dispositions de remboursement qui s’appliquent plus bas.

Modalités de livraison

Gratuite au Canada et 19 USD pour les États-Unis. Ailleurs, vous obtiendrez une estimation du montant en utilisant le calculateur des frais de livraison disponibles au panier lorsque vous y placez un item.

  • Vous recevrez votre article soigneusement confectionné de 7 à 15 jours ouvrés suivant la réception de votre paiement et selon votre lieu de résidence au Canada, aux États-Unis ou à l'international. Nous nous engageons à livrer dans ce délai qui reste sujet à la disponibilité du transporteur, lequel est seul responsable de la livraison.
  • Les boîtes postales ne sont pas admises.
  • Pour les achats faits à l'extérieur du Canada, veuillez respecter les normes de douane de votre pays, nous n'en sommes pas responsables.
  • Nous ne sommes pas responsables des articles qui arrivent en retard ainsi que leur perte.
  • Si la marchandise n'est pas "reçue" et qu'elle nous revient, vous devrez rembourser les frais de transport que nous avons déboursés.

Modalités d'annulation, d'échange et de remboursement

Si vous croyez qu'une erreur s'est produite lors du placement de votre commande ou que vous voulez l'annuler, contactez-nous sans délai par courriel à patricevouvet@gmail.com

Tout article à prix régulier est échangeable et remboursable

  • Sauf celui en solde ou retourné dans un état autre que celui d'origine.
  • Les articles ne peuvent être commandés en différentes tailles à des fins d'essayage. Aucun retour ne sera accepté dans ce cas.
  • Aucun ajustement de prix ne vous sera fait après la vente.
  • Après un échange, la vente est finale, non échangeable, non remboursable.
  • Si un article est en rupture d'inventaire pour diverses raisons hors de notre contrôle, nous vous en informerons et vous serez remboursé.

Pour un échange ou un remboursement

  • Contactez-nous via le formulaire de retour ou par courriel à patricevouvet@gmail.com dans les 10 jours suivant la réception de votre achat.
  • Nous vous fournirons un numéro d'autorisation.
  • Retournez l'article dans son emballage et boîte d'origine accompagné d'une copie de la facture sur lequel vous inscrirez le numéro d'autorisation que nous vous avons fourni.
  • Les frais postaux sont à votre charge à moins qu'il s'agisse d'une erreur de notre part.
  • Utilisez un service postal attribuant un numéro de suivi car nous ne sommes pas responsables des colis perdus ou endommagés.
  • De plus, si le retour se fait de l'extérieur du Canada,
    • Inscrivez "retour de marchandise canadienne" sur votre déclaration de douane.
    • Nous refuserons la marchandise exigeant des frais de douane.
    • Utilisez exclusivement USPS (United States Postal Service) pour un retour des États-Unis.
  • Un article retourné sans numéro d'autorisation vous sera renvoyé à vos frais sans échange ni remboursement.
  • Si vous demandez un remboursement, il se fera dans le même mode que votre paiement.
  • Même si les frais postaux pour l'échange ou le remboursement sont à votre charge, s'il advenait que cela nous encoure des frais supplémentaires de transport, ils seront déduits de votre remboursement.

Inscription et mot de passe

Vous devrez remplir un formulaire d’inscription pour accéder à certaines parties et fonctionnalités du Site du Commerçant. Vous vous engagez à nous fournir des renseignements à jour et véridiques et à maintenir à jour ces informations en tout temps.

Vous vous engagez à protéger la confidentialité de votre nom d’utilisateur et mot de passe ainsi que l’accès à votre ordinateur, afin qu’aucune autre personne ne l’utilise. Vous vous rendez responsable de toutes les transactions effectuées dans votre compte à l’aide de ces informations. Vous devrez nous aviser immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre nom d’utilisateur et mot de passe et de toute atteinte à la sécurité dont vous avez connaissance, et ce dans les quarante-huit (48) heures suivant la connaissance d’une telle situation.

Commentaires

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Nous nous réservons le droit, sans en avoir l’obligation, de modifier les commentaires ou de les retirer, sans explication, et nous n’assumons aucune responsabilité quant à la révision systématique des propos publiés.

Lorsque vous publiez un commentaire, vous donnez au Commerçant le droit non exclusif d’utiliser le nom et le contenu publié, libre de redevances, de façon perpétuelle et irrévocable, de le reproduire, le modifier, l’adapter, le publier, le représenter, le traduire, le diffuser, le communiquer au public et de l’afficher partout dans le monde et sur tout support.

Nous vous demandons de ne publier qu’un seul commentaire par produit, sauf si vous désirez y apporter des informations nouvelles. Vous vous engagez à ne commenter que les produits que vous avez personnellement essayés en gardant en tout temps un ton respectueux. Il est interdit pour les employés et concurrents des distributeurs et fabricants de publier des commentaires.

Lois applicables

Les présentes modalités sont régies par les lois de la province ou ville de Québec ou du pays Canada qui lui sont applicables. De plus, tout recours judiciaire contre le Commerçant doit être intenté devant le district judiciaire dans lequel se trouve la ville de Québec.

Limitation de garantie

SOUS RÉSERVE DES LOIS APPLICABLES, LE COMMERÇANT EXCLUT TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESS OU TACITE QUANT AU TITRE, QUALITÉ MARCHANDE OU APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER DES PRODUITS ET SERVICES VENDUS SUR LE Site. IL EXCLUT ÉGALEMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU TACITE, DANS LE CONTENU, LES ÉLÉMENTS, LES PRODUITS (INCLUANT LES LOGICIELS) OU LES AUTRES SERVICES INCLUS SUR LE Site OU PAR LE BIAIS DE CEUX-CI AINSI QUE SUR SES SERVEURS ET DANS LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.

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Droits d'auteur

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Mis à jour le 26 avril 2017